Conditions d’utilisation
Conditions de service
Dernière mise à jour : 20 mai 2025
1. Présentation du site
Le site atelierhuguette.fr est un site de commerce électronique proposant à la vente des articles pour animaux, notamment des médailles personnalisées et d’autres accessoires faits main.
L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions de service, qui peuvent être modifiées à tout moment par la responsable du site,Louise FAVRAY,micro-entrepreneuse.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les frais afférents à l’accès au site (matériel, logiciels, connexion internet…) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur du site se réserve le droit d’interrompre l’accès au site pour maintenance, mise à jour ou pour toute autre raison technique.
3. Utilisation du site
En utilisant ce site, vous vous engagez à :
- Utiliser le site de manière conforme aux lois en vigueur
- Ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du site
- Ne pas utiliser les informations du site à des fins illégales ou commerciales sans autorisation
Tout comportement abusif, frauduleux ou portant atteinte à la réputation de Atelier Huguette pourra entraîner une suspension d’accès au site et, le cas échéant, des poursuites.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, produits, illustrations, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Atelier Huguette sauf indication contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou usage sans autorisation est strictement interdit.
5. Disponibilité des services
Atelier Huguette met tout en œuvre pour assurer l’accessibilité du site et la disponibilité des services. Toutefois, l’accès peut être interrompu à tout moment, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, ou de défaillance technique indépendante de notre volonté.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. Atelier Huguette n’a aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur politique de confidentialité ni de leurs pratiques.
7. Protection des données
La gestion des données personnelles est détaillée dans notre Politique de confidentialité (ou “Mentions légales”).
Les informations collectées lors de l’achat ou de l’inscription sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et des communications commerciales si consentement.
8. Modification des conditions
Atelier Huguette se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de l’utilisation du site ou de la commande.
9. Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes françaises.